Désignation du délégué du Syndicat Mixte “Routes de Guadeloupe” auprès du Comité National de l’Action Sociale (CNAS)
Désignation du délégué du Syndicat Mixte “Routes de Guadeloupe” auprès du Comité National de l’Action Sociale (CNAS)
Désignation des représentants de l’administration au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail
Désignation des représentants de l’administration aux CAP compétentes pour les fonctionnaires des catégories A, B et C et des représentants de l’administration à la CCP placées auprès de “Routes de Guadeloupe”
| Désignation des représentants de RDG au Conseil d’Administration (collège spécifique) du Centre Départemental de Gestion de la fonction publique territoriale de Guadeloupe |
| Elections professionnelles 2026 – Fixation du nombre de représentants titulaires au CST et à la FSSSCT /Détermination proportion femmes-hommes des effectifs / Maintien du paritarisme numérique / recueil de l’avis des représentants de l’établissement |
| Elections professionnelles 2026 – Fixation du nombre de représentants titulaires à la CCP /Détermination proportion femmes-hommes des effectifs CCP /autorisation donnée au Président d’ester en justice |
| Elections professionnelles 2026 – Fixation du nombre de représentants titulaires aux CAP /Détermination part femmes-hommes des effectifs / autorisation donnée au Président d’ester en justice |
Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires auprès de Routes de Guadeloupe
Modification de l’enveloppe budgétaire allouée au versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) au titre de l’année 2025