Publication des actes administratifs

Vous trouverez ci-dessous la liste des actes administratifs au format électronique téléchargeable:

CategoriesTitleDateDescriptionLink
PV_CS_2022_05_302022/12/13Procès-verbal de la séance du comité syndical du 30 mai 2022 – 09h00Télécharger
PV_CS_2022_08_082022/12/13Procès-verbal de la séance du comité syndical du 08 août 2022 – 09h00Télécharger
RDG-CS-22-0012022/12/08Approbation du Compte de gestion 2021Télécharger
RDG-CS-22-0022022/12/08Approbation du Compte administratif 2021Télécharger
RDG-CS-22-0032022/12/08Débat sur les orientations budgétaires 2022Télécharger
RDG-CS-22-0042022/12/08Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n° 2 à la Convention de télétransmission des …Télécharger
RDG-CS-22-0052022/12/08Affectation des résultats 2021Télécharger
RDG-CS-22-0062022/12/08Adoption du budget primitif 2022Télécharger
RDG-CS-22-0072022/12/08Fixation du nombre de représentants titulaires aux Commissions Administratives paritaires relevant de Routes de GuadeloupeTélécharger
RDG-CS-22-0082022/12/08Création de la Commission Consultative Paritaire (CCP) et fixation du nombre de représentants titulaires à …Télécharger
RDG-CS-22-0092022/12/08Création du Comité Social Territorial (CST) ; fixation du nombre de représentants titulaires – Représentativité …Télécharger
RDG-CS-22-0102022/12/08Création de la formation spécialisée du Comité Social Territorial ; fixation du nombre de représentants …Télécharger
RDG-CS-22-0112022/12/08Création de postes et mise à jour du tableau des effectifsTélécharger
RDG-CS-22-0122022/08/08Autorisation donnée au Président de signer les pièces du marché RDG-DGAOT-AO-2022-001 « Fourniture de dispositifs de …Télécharger
RDG-CS-22-0132022/08/08Modification de la délibération RDG-CS-22-011 « Création de postes et mise à jour du tableau des …Télécharger
RDG-CS-22-0142022/08/08Remise gracieuse sur débet du comptable de Routes de GuadeloupeTélécharger
RDG-CS-22-0152022/08/08Désignation de représentants de Routes de Guadeloupe au Conseil médical placé auprès du CDGTélécharger
RDG-CS-22-0162022/12/02Prise en charge des frais suite au décès en service de M. BRASSELEUR ThierryTélécharger
RDG-CS-22-0172022/12/02Adhésion à la centrale d’achat « Union des groupements d’achat public – UGAP »Télécharger
RDG-CS-22-0182022/12/02Présentation des lignes directrices de gestion (L.D.G.) de Routes de GuadeloupeTélécharger
RDG-CS-22-018 Annexe2022/12/02Lignes directrices de gestionTélécharger
RDG-CS-22-0192022/12/02Modification de l’organigramme de Routes de GuadeloupeTélécharger
RDG-CS-22-0202022/12/02Transformations, créations de postes et mise à jour du tableau des effectifsTélécharger
RDG-CS-22-0212022/12/02Modification des modalités de mise en oeuvre et du règlement intérieur du compte épargne temps …Télécharger
RDG-CS-22-0222022/12/02Mise en place des contrats d’apprentissage à Routes de GuadeloupeTélécharger
RDG-CS-22-0232022/12/02Dématérialisation des fiches de paieTélécharger
RDG-CS-22-0242022/12/13Délibération RDG-CS-22-024 relative aux Finances / Budget primitif / décision modificative n° 1Télécharger
RDG-CS-22-024_Annexe2022/12/13ANNEXE de la délibération RDG-CS-22-024 relative aux Finances / Budget primitif / décision modificative n° …Télécharger
, RDG-CS-22-0252022/12/13Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissementTélécharger
RDG-CS-23-0112023/04/19Présentation du rapport égalité femmes – hommesTélécharger
RDG-CS-23-0122023/04/19Affectation des résultats de l’exercice 2022Télécharger
RDG-CS-23-0132023/04/19Adoption du Budget primitif 2023Télécharger
RDG-CS-23-0142023/04/19Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales de Routes de Guadeloupe (COSARG)Télécharger
RDG-CS-23-0152023/05/15Autorisation donnée au Président de signer les pièces du marché RDG-DGAT-AO-2023-001″Réseaux opérés – ROP 3 …Télécharger
RDG-CS-23-0162023/08/02Election du PrésidentTélécharger
RDG-CS-23-0172023/08/02Election du Vice-PrésidentTélécharger
RDG-CS-23-0182023/08/02Délégations au PrésidentTélécharger
RDG-CS-23-0192023/08/02Conditions de dépôt de liste de candidats pour la composition de la CAO de Routes …Télécharger
RDG-CS-23-0202023/08/02Election des membres de la CAOTélécharger
RDG-CS-23-0212023/08/02Désignation des représentants de l’administration aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) compétentes pour les fonctionnaires des …Télécharger
RDG-CS-23-0222023/08/02Désignation des représentants de l’administration au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en …Télécharger
RDG-CS-23-0232023/08/02Désignation des représentants de Routes de Guadeloupe auprès du Centre départemental de gestion de la …Télécharger
RDG-CS-23-0242023/08/02Désignation du délégué du Syndicat Mixte « Routes de Guadeloupe » auprès du CNASTélécharger
RDG-CS-23-0252023/08/02Désignation du représentant du Syndicat Mixte « Routes de Guadeloupe » au Programme d’actions de prévention des …Télécharger
RDG-CS-23-0262023/08/02Approbation du règlement intérieur du Comité Syndical de Routes de GuadeloupeTélécharger
RDG-CS-23-026-Annexe2023/08/02Règlement intérieur du Comité SyndicalTélécharger
RDG-CS-23-0272023/08/02Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 développée à compter du 01/01/2024Télécharger
RDG-CS-23-0282023/12/29Autorisation donnée au Président de signer les pièces du marché RDG-DGAOT-2023-003 « Fourniture de matériaux bitumineux …Télécharger
RDG-CS-23-0292023/12/29Autorisation donnée au Président de signer les pièces du marché RDG-DGAOT-AO-2023-004 « Fourniture de carburants par …Télécharger
RDG-CS-23-0302023/12/29Autorisation donnée au Président de signer les pièces du marché RDG-DGAOT-AO-2023-005 « Fourniture de pneumatiques neufs …Télécharger
RDG-CS-23-0312023/12/29Approbation du règlement budgétaire et financierTélécharger
RDG-CS-23-031-Annexe2023/12/29Règlement budgétaire et financierTélécharger
RDG-CS-23-0322023/12/29Fixation des durées d’amortissement des immobilisations / fongibilité des créditsTélécharger
RDG-CS-23-0332023/12/29Autorisation de paiement des heures supplémentaires au-delà de 25H00 mensuelles / Circonstances exceptionnellesTélécharger
RDG-CS-23-0342023/12/29Prise en charge de frais de déplacementsTélécharger
RDG-CS-23-0352023/12/29Création de postes et mise à jour du tableau des effectifsTélécharger
RDG-CS-23-0362024/01/26Présentation du rapport social unique (RSU) 2023 et du rapport sur l’égalité femmes-hommesTélécharger
RDG-CS-23-0372024/01/26Prise en charge de la participation à la mutuelle MGENTélécharger
RDG-CS-23-0382023/12/29Ouverture anticipée des crédits d’investissementTélécharger
RDG-CS-24-0012024/04/22Approbation du compte de gestion 2023Télécharger
RDG-CS-24-0022024/04/22Approbation du compte administratif 2023Télécharger
RDG-CS-24-0032024/04/22Débat sur les orientations budgétaires 2024Télécharger
RDG-CS-24-003-Annexe2024/04/22Rapport sur les orientations budgétaires 2024Télécharger
RDG-CS-24-0042024/04/24Affectation des résultats de l’exercice 2023Télécharger
RDG-CS-24-0052024/04/24Adoption du budget primitif 2024Télécharger
RDG-CS-24-0062024/04/24Attribution d’une subvention au Comité des Oeuvres Sociales de Routes de GuadeloupeTélécharger
RDG-CS-24-0072024/04/24Autorisation donnée au Président de recruter des personnels contractuels non permanentsTélécharger
RDG-CS-24-0082024/04/24Modification de la délibération relative à la mise en place des contrats d’apprentissageTélécharger
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